CHATEAU LE PAS DES FENETRES
Présentation de la marque CHATEAU LE PAS DES FENETRES
Déposée le 5 mars 1988 par monsieur SIMON Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE PAS DES FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE PAS DES FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE PAS DES FENETRES est expirée depuis le 5 mars 2008.
SIMON Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1998 n°2110094 - Publication au BOPI 1998-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42