Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PAS DES FENETRES
Monsieur SIMON Guy

Numéro de dépôt :
1464143
Date de dépôt :
05/03/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU LE PAS DES FENETRES

Déposée le 5 mars 1988 par monsieur SIMON Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE PAS DES FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SIMON Guy domicilié(e) "Le Pas des Fenêtres", 33820 SAINT AUBIN DE BLAYE (dossier no 2110094) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMON Guy domicilié(e) (dossier no 2110094) - France.

La marque CHATEAU LE PAS DES FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE PAS DES FENETRES est expirée depuis le 5 mars 2008.

SIMON Guy a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCAFE , CHATEAU GUEYROT BENITEY , ATOLL , ATOLL PARIS , CHATEAU BENITEY , RESU RECTOR


Monsieur SIMON Guy - "Le Pas des Fenêtres", 33820 SAINT AUBIN DE BLAYE (dossier no 2110094) - France


Monsieur SIMON Guy - (dossier no 2110094) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1998 n°2110094 - Publication au BOPI 1998-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE PAS DES FENETRES"